Mentions légales

Entreprise en cours de création. Les informations d'immatriculation (statut juridique, SIRET, n° de TVA, adresse, téléphone) seront complétées dès leur attribution, avant l'ouverture prévue en 2027.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination / Nom : Tranchant-Infrastructure
• Responsable : Damien Tranchant, personne physique
• Statut juridique : Entreprise en cours de création, immatriculation prévue avant l'ouverture (2027)
• Adresse du siège : Non communiquée à ce jour, sera complétée lors de l'immatriculation
• SIRET : Non attribué à ce jour, sera communiqué lors de l'immatriculation
• Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable à ce jour, activité non encore immatriculée
• Capital social : Non applicable à ce jour
• RCS : Non applicable à ce jour
• Adresse e-mail : contact@tranchant-infrastructure.fr
• Téléphone : Non communiqué à ce jour, contact par e-mail

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Damien Tranchant, en qualité de responsable de l'entreprise éditrice.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS (OVHcloud)
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
• Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logo, éléments graphiques, mise en page) est la propriété exclusive de Tranchant-Infrastructure, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le site collecte des données personnelles via son formulaire de contact. Les modalités de traitement, la base légale, la durée de conservation et les droits dont vous disposez sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

6. Responsabilité

Tranchant-Infrastructure s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Tranchant-Infrastructure ne maîtrise pas le contenu et ne saurait être tenue responsable.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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